INFORMATIONS UTILES

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OUVERTURE DE COMPTE La fiche d ouverture de compte peut nous être demandée par téléphone au 04 99 13 28 28, ou téléchargée à partir du site ESL : www.esl-france.com Une fois complétée, elle peut nous être retournée par fax au 04 99 13 28 29 ou par e-mail : esl@esl-france.com

MODES DE RÈGLEMENT Mode de règlement préconisé : LCR non accepté à 30 jours fin de mois (LCR-NA). Le mode de règlement est défini à partir des informations fournies par COFACE (assurance crédit). Les conditions et modes de règlement peuvent être modifiés à tout moment sur décision de la direction d ESL.

TARIFS Nos prix s entendent hors taxes et hors frais de port. Ils peuvent faire l objet de modifications sans préavis. Il est recommandé de les télécharger régulièrement sur notre site web : www.esl-france.com. Nous ne pouvons être tenus pour respon- sables d erreurs de prix au moment de l impression de ce tarif. Voir nos conditions générales de vente, chap. I page 792.

DEVIS Un devis gratuit peut être établi sur simple demande. Nos offres de prix et devis sont valables 1 mois (sauf cas spéciaux).

COMMANDES Les commandes doivent être envoyées par fax, par courrier ou par e-mail. Les com- mandes passées avant 12 h sont traitées et mises en livraison le jour même dans la mesure du possible sauf produits spéciaux (voir chapitre TRANSPORT). Un accusé de commande indiquant la disponibilité des produits et les délais en cas de rupture vous est envoyé, confirmant la réception de votre commande ainsi que son traitement. Pour les commandes dont le règlement est en prépaiement par chèque ou virement bancaire, le matériel est réservé pendant 10 jours maximum. Passé ce délai, si le règlement n a toujours pas été effectué, la commande est automatiquement annulée.

LIVRAISONS Suite à votre commande, ESL expédie la marchandise disponible et conserve les reliquats en commande. La marchandise commandée et disponible vous est livrée, en règle générale, dans un délai de 24 h à 72 h. Les reliquats de commandes non livrés pour cause de rupture de stock font l objet d une livraison ultérieure en franco de port (sauf pour les articles pour lesquels le franco de port ne s applique pas).

TRANSPORT Attention, les marchandises voyagent à vos risques et périls, même lorsqu elles sont envoyées franco de port. À réception de la marchandise, ne jamais signer le bordereau de transport sans avoir contrôlé le nombre et l état des colis en présence du transporteur, même si les colis semblent en bon état. Vous avez droit à 15 min pour le faire, même si le chauffeur n est pas d accord. Si celui-ci refuse d attendre que vous ayez déballé vos colis, indiquez-le sur son bon de transport. En cas de problème (casse, colis défectueux ou manquant), vous devez notifier explicitement sur le bordereau de transport la référence du produit, la quantité et la nature du problème. Si ces trois mentions ne sont pas spécifiées, aucun litige ne sera pris en compte. Attention, la mention « sous réserve de déballage » ou « colis abimé » n est pas recevable. Dans le cas où vous constatez une anomalie après le départ du chauffeur, vous devez le mentionner dans un courrier adressé au transporteur sous 48 h à compter de la date de livraison par lettre recommandée avec Accusé de Réception. Il est également indispensable d émarger le bon de transport avec son nom (lisible), sa signature et le tampon de la société. Si ces conditions n étaient pas réunies, nous ne pourrions donner suite à aucune réclamation. En cas d ab- sence, un avis de passage vous est laissé, vous demandant de vous mettre en rapport avec la société de transport afin de convenir d un nouveau rendez-vous. Attention, toute livraison non conforme à votre commande doit nous être signalée dans un délai de 72 h. Au-delà, aucune réclamation ne sera recevable. Le franco de port ne s applique pas aux articles suivants (même si le montant de la commande globale est supérieur au franco) : - Tapis de danse / moquette / pain de fonte / embase lourde /

matériel de plus de 3 m / praticables / pièces détachées. Dans ce cas, les frais de port sont précisés par devis ou accusé de commande. Nous pouvons assurer l acheminement des éléments de plus de 3 m dans un délai de 48 à 96 h minimum après le départ de la marchandise de nos locaux (même délai pour les livraisons volumineuses, car il s agit d un affrètement). Les articles nécessitant un emballage spécifique (praticables, patiences, mâts de levage, écrans, palans et treuils), ainsi que les coupes de tissu ne peuvent être expédiées immédiatement. Prévoir un délai de 24 h à 48 h entre la prise de commande et le départ de nos locaux. Nous vous rappelons que, d une manière générale, nous ne sommes pas responsables des éventuels retards de livraison.

BANQUE IBAN BIC DUPUY DE PARSEVAL FR76 1293 9000 9040 0000 2786 049 BDUPFR2S SMC FR76 3007 7048 2321 7479 0020 063 SMCTFR2A CRÉDIT AGRICOLE FR76 1350 6100 0065 3274 9700 093 AGRIFRPP835